1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Cet article précise aux utilisateurs du site internet: https://ofildemestrouvailles.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site :
Ostrowski Lucie – ô fil de mes trouvailles
Contact : ofildemestrouvailles@gmail.com / tel : 06.32.33.31.66
Adresse & Siege social : 7 rue de l’église 62158 Humbercamps. Ce lieu est un atelier expo – vente (uniquement sur RDV).
Identification de l’entreprise : Entreprise individuel soumis au régime fiscal de la micro-entreprise : Ostrowski Lucie
SIREN : 850390360
RCS ou RM : de ARRAS 85039036000012 ; 3299Z
Adresse postale : 7 rue de l’église 62158 Humbercamps
CGV : https://ofildemestrouvailles.fr/wp-content/uploads/2022/04/Conditionsgenerales-de-vente-1.pdf
Directeur de la publication : Lucie Ostrowski – Contact: ofildemestrouvailles@gmail.com.
Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines –
Téléphone : 09.70.80.89.11
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
L’entreprise ô fil de mes trouvailles est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. La société interdit toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments de son site. En effet, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sauf autorisation écrite préalable de Ostrowski Lucie, l’interdiction est totale.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
Le site
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Quant à l’utilisation faite, des informations et contenus présents sur https://ofildemestrouvailles.fr/, ô fil de mes trouvailles décline toute responsabilité.
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Les espaces interactifs
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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5 – Liens hypertextes et cookies
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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